Les plans cadastraux sont organisés par périodes chronologiques qui correspondent à différentes campagnes cadastrales.
Ils sont composés de deux types de documents : les tableaux d'assemblage et les planches cadastrales.
La consultation des tableaux d'assemblage permet de connaître les références de la section et de la planche cadastrale qui vous intéresse.
Sélectionnez une période chronologique ou faites une recherche sur toutes les périodes.
Les résultats s'affichent sous forme de tableau en indiquant :
- la période
- la cote
- le type de document
- la description (n° et nom de la section, n° de planche, année)
A NOTER :
Le remembrement partiel de 1960 ne comprend pas de tableau d'assemblage. Il s'agit d'un plan de remembrement substitué au plan cadastral pour une partie de la section C.
Des pictogrammes permettent :
: d'ouvrir le document dans la visionneuse
: d'ouvrir la notice dans son contexte
: d'ajouter la notice à votre classeur